Analyse des termes
Les crimes de masse regroupent crimes de guerre, crimes contre l'humanité et génocides. « Quelle justice » invite à comparer les formes (internationale, nationale, locale) et les fonctions (punir, dire les faits, réconcilier), de 1945 à nos jours.
Problématique
Comment la justice s'est-elle adaptée depuis Nuremberg pour juger les crimes de masse, et peut-elle à elle seule punir, établir la vérité et réconcilier ?
Le plan en trois parties
I
Nuremberg fonde un droit que les justices nationales prolongent (1945-1990)
- Responsabilité individuelle et crime contre l'humanité.Statut du 8 août 1945 ; procès de Nuremberg (1945-1946), 12 condamnations à mort.
- Relais des justices nationales pendant la guerre froide.Eichmann (1961), Francfort (1963-1965), loi de 1964, Barbie (1987).
TransitionCe droit forgé en 1945 reste pourtant sans tribunal international pendant près d'un demi-siècle : il faut attendre la fin de la guerre froide pour qu'il renaisse.
II
Les années 1990 : la renaissance de la justice internationale
- Tribunaux ad hoc de l'ONU.TPIY (1993-2017, 90 condamnés) ; TPIR (1994-2015), jugement Akayesu (1998).
- Une cour permanente et des tribunaux mixtes.Statut de Rome (1998), CPI (2002) ; Hissène Habré condamné à Dakar (2016).
TransitionMais les tribunaux internationaux ne jugent qu'une poignée de responsables : d'autres échelles de justice deviennent nécessaires, avec leurs propres limites.
III
Une justice à plusieurs échelles, aux limites persistantes
- Justice de proximité et de masse.Gacaca (2002-2012), près de deux millions d'affaires.
- Sélectivité et déni.Crimes du FPR non jugés ; Milošević mort avant son jugement (2006) ; négation de Srebrenica.
Ouverture
Le mandat d'arrêt de la CPI contre Vladimir Poutine (17 mars 2023) repose la question de la capacité de la justice à atteindre les dirigeants des grandes puissances.