Analyse du sujet
« Toujours » est le mot clé : il invite à montrer des cas d’efficacité puis des conditions qui la font varier. « Principaux instruments » : réglementation, taxation, quotas, subventions. Exemple imposé : le changement climatique.
Problématique
Les instruments de la politique climatique produisent-ils leurs effets en toutes circonstances, ou leur efficacité dépend-elle de conditions précises ?
Le plan
I
Des instruments efficaces dans certaines conditions
- La norme est efficace quand des substituts existent et que le contrôle est possible.Montréal (1987)
- Les quotas réduisent les émissions quand le plafond est assez strict.SEQE-UE : −50 % depuis 2005 en 2024
- La taxe agit quand elle est élevée et stable.Suède : plus de 100 € la tonne
TransitionL’efficacité observée tient à des conditions favorables, qui ne sont pas toujours réunies.
II
Mais pas toujours : des efficacités variables
- Chaque instrument sacrifie une certitude.Weitzman, 1974
- Une taxe jugée injuste échoue.Gel de 2018 ; CAE, 2019
- Les instruments sont capturés ou contournés.Quotas gratuits ; Volkswagen (2015)
TransitionSi l’efficacité dépend des conditions, les pouvoirs publics peuvent chercher à les réunir.
III
L’efficacité se construit par la combinaison et l’échelle
- Combiner prix et subventions.Acemoglu et al., 2012
- Agir à la bonne échelle.MACF (2026) ; Ostrom, 2009
Ouverture
L’efficacité doit-elle s’apprécier au seul niveau national, alors que le climat est un bien commun mondial ?