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Délibérer en Europe et dans le monde : l’Union européenne et l’ONU
Délibérer à vingt-sept entre deux légitimités ; décider dans l’Union : procédure législative, majorité qualifiée, unanimité et consensus ; du droit européen à la loi française : directives, subsidiarité, plusieurs niveaux ; délibérer à 193 : Assemblée générale, Conseil de sécurité et droit de veto ; une délibération mondiale entre consensus et blocages ; réformer l’ONU.
À propos de cette page
Les 36 questions du QCM en version texte
Pour réviser sans écran ou imprimer : chaque question avec ses propositions ; la bonne réponse et son explication se déplient.
Niveau facile ★ — 12 questions
Qui siège au Conseil européen ?
- A. Un ministre de chaque État, selon le sujet
- B. Les chefs d’État ou de gouvernement des 27
- C. Les 27 commissaires et leur président
- D. Des délégués des 46 États qui en sont membres
Réponse
B. Les chefs d’État ou de gouvernement des 27 — Le Conseil européen réunit les dirigeants des 27 et fixe les orientations. Les ministres siègent au Conseil de l’UE ; les 46 États forment le Conseil de l’Europe, organisation distincte.
Quel seuil de population la majorité qualifiée exige-t-elle au Conseil de l’UE ?
- A. 65 % de la population de l’Union
- B. 55 % de la population de l’Union
- C. 50 % de la population de l’Union
- D. 75 % de la population de l’Union
Réponse
A. 65 % de la population de l’Union — Double seuil : 55 % des États (au moins 15) représentant au moins 65 % de la population. 55 % est le seuil sur le nombre d’États.
Dans quel domaine l’unanimité reste-t-elle la règle au Conseil de l’UE ?
- A. La sécurité des produits
- B. Le marché intérieur
- C. La qualité de l’air
- D. La fiscalité des entreprises
Réponse
D. La fiscalité des entreprises — Fiscalité, politique étrangère, adhésions et révision des traités exigent l’unanimité ; marché intérieur et environnement relèvent de la majorité qualifiée.
Quel organe de l’ONU réunit ses 193 membres selon la règle « un État, une voix » ?
- A. Le Conseil économique et social
- B. Le Conseil de sécurité
- C. L’Assemblée générale
- D. Le Secrétariat général
Réponse
C. L’Assemblée générale — Article 18 de la Charte : chaque membre de l’Assemblée générale dispose d’une voix. Le Conseil de sécurité ne compte que 15 membres.
Quel article de la Charte fixe les règles de vote du Conseil de sécurité ?
- A. L’article 18
- B. L’article 27
- C. L’article 51
- D. L’article 108
Réponse
B. L’article 27 — L’article 27 : neuf voix pour la procédure, neuf voix dont celles des permanents pour le fond. L’article 18 vaut pour l’Assemblée, le 108 pour la révision de la Charte.
Quand l’Assemblée générale adopte-t-elle le Programme de développement durable à l’horizon 2 030 ?
- A. Le 25 septembre 2 015
- B. Le 12 décembre 2 015
- C. Le 19 juillet 2 014
- D. Le 22 juin 2 012
Réponse
A. Le 25 septembre 2 015 — Le 25 septembre 2 015. Le 19 juillet 2 014, le groupe de travail ouvert adopte sa proposition ; le 12 décembre 2 015, la COP21 adopte l’accord de Paris ; juin 2 012, c’est Rio+20.
Que désigne le « carton jaune » dans l’Union européenne ?
- A. Le veto d’un État au sein du Conseil européen
- B. Une amende contre un État qui tarde à transposer une directive
- C. Le refus d’un commissaire par le Parlement européen
- D. L’alerte des parlements nationaux sur la subsidiarité
Réponse
D. L’alerte des parlements nationaux sur la subsidiarité — Si les avis motivés des parlements nationaux réunissent un tiers des voix, la Commission doit revoir son texte.
Quel traité généralise la procédure législative ordinaire de l’Union ?
- A. Le traité de Rome
- B. Le traité de Maastricht
- C. Le traité de Lisbonne
- D. Le traité de Nice
Réponse
C. Le traité de Lisbonne — Lisbonne (en vigueur le 1ᵉʳ décembre 2 009) généralise la procédure ; Maastricht (1 992) avait créé la codécision.
Quel organe de l’ONU prend des décisions que les États membres se sont engagés à appliquer ?
- A. L’Assemblée générale
- B. Le Conseil de sécurité
- C. Le Conseil économique et social
- D. Le Secrétariat général
Réponse
B. Le Conseil de sécurité — Article 25 : les États acceptent et appliquent les décisions du Conseil de sécurité. Les résolutions de l’Assemblée générale sont en règle générale des recommandations.
Que prévoit la résolution 76/262 de l’Assemblée générale (2 022) ?
- A. Un débat de l’Assemblée après chaque veto
- B. La suppression du veto en cas de génocide
- C. Un Conseil de sécurité porté à 25 membres
- D. L’exclusion de la Russie du Conseil
Réponse
A. Un débat de l’Assemblée après chaque veto — Depuis le 26 avril 2 022, tout veto déclenche un débat de l’Assemblée générale ; le veto lui-même reste inscrit dans la Charte.
Comment l’accord de Paris sur le climat est-il adopté, le 12 décembre 2 015 ?
- A. Par le Conseil de sécurité, sans veto
- B. À la majorité des deux tiers des États
- C. À l’unanimité, après un vote nominal
- D. Par consensus, sans objection formelle
Réponse
D. Par consensus, sans objection formelle — Les COP décident par consensus : l’accord est adopté parce qu’aucune délégation ne s’y oppose formellement.
Que signifie le sigle PESC ?
- A. Pacte européen de solidarité climatique
- B. Procédure européenne de sanction commune
- C. Politique étrangère et de sécurité commune
- D. Programme d’échange scolaire communautaire
Réponse
C. Politique étrangère et de sécurité commune — La PESC, politique étrangère et de sécurité commune, reste soumise à l’unanimité, avec l’abstention constructive.
Niveau moyen ★★ — 12 questions
Pourquoi l’abstention d’un membre permanent n’empêche-t-elle pas une décision du Conseil de sécurité ?
- A. L’article 27 exclut toute abstention du calcul
- B. La pratique ne l’assimile pas à un vote contre
- C. Les permanents ne votent pas sur les questions de fond
- D. Seuls trois permanents votent à chaque séance
Réponse
B. La pratique ne l’assimile pas à un vote contre — La Charte parle des « voix » des permanents, mais la pratique constante admet que l’abstention n’est pas un veto (résolution 1 973 sur la Libye, 2 011).
Pourquoi les orientations fixées par le Conseil européen ne sont-elles pas des lois ?
- A. Seuls le Parlement et le Conseil de l’UE font la loi
- B. Elles doivent d’abord être validées par la Cour de justice
- C. Le Conseil européen n’a aucune existence dans les traités
- D. Elles ne s’appliquent qu’aux États qui les ont signées
Réponse
A. Seuls le Parlement et le Conseil de l’UE font la loi — La loi européenne est adoptée par le Parlement européen et le Conseil de l’UE, sur proposition de la Commission ; le Conseil européen donne l’impulsion politique.
Pourquoi dit-on que l’Assemblée générale est plus légitime mais moins efficace que le Conseil ?
- A. Elle décide vite, mais seulement par consensus
- B. Elle est élue par les peuples du monde, mais vote rarement
- C. Elle compte des permanents, mais sans veto
- D. Elle est universelle, mais ne fait que recommander
Réponse
D. Elle est universelle, mais ne fait que recommander — Les 193 États y ont chacun une voix, mais ses résolutions sont en règle générale des recommandations ; le Conseil, restreint, prend des décisions obligatoires.
En quoi l’adoption du pacte sur la migration et l’asile (2 024) montre-t-elle une sortie de blocage ?
- A. Le Conseil européen l’adopte à l’unanimité
- B. La Hongrie et la Pologne renoncent à leur droit de veto
- C. La majorité qualifiée tranche faute de consensus
- D. La Commission l’impose sans vote du Conseil
Réponse
C. La majorité qualifiée tranche faute de consensus — Faute de consensus sur la répartition des demandeurs d’asile, le Conseil l’adopte à la majorité qualifiée le 14 mai 2 024, malgré les votes contre de la Hongrie et de la Pologne.
Quel est l’effet d’une abstention constructive en politique étrangère ?
- A. L’État bloque la décision, exactement comme par un vote contre
- B. L’État n’applique pas la décision, qui engage l’Union
- C. La décision ne s’applique qu’après six mois
- D. La décision passe à la majorité qualifiée
Réponse
B. L’État n’applique pas la décision, qui engage l’Union — Article 31 : l’État qui s’abstient par une déclaration formelle n’est pas tenu d’appliquer la décision, mais accepte qu’elle engage l’Union.
Pourquoi la Commission est-elle dite gardienne de l’intérêt général européen ?
- A. Ses membres ne reçoivent pas d’instructions des États
- B. Elle est élue directement par les citoyens de toute l’Union
- C. Elle vote seule les lois de l’Union
- D. Elle réunit les ministres des 27 États
Réponse
A. Ses membres ne reçoivent pas d’instructions des États — Les commissaires, un par État, s’engagent à l’indépendance : ils ne représentent pas leur gouvernement, contrairement aux ministres du Conseil.
Pourquoi le carton jaune n’est-il pas un veto des parlements nationaux ?
- A. Le Conseil européen peut l’annuler sans vote
- B. Il faut en plus l’unanimité des 27 parlements nationaux réunis
- C. Il ne vise que les textes déjà adoptés
- D. La Commission peut maintenir son texte après réexamen
Réponse
D. La Commission peut maintenir son texte après réexamen — Le carton jaune oblige seulement la Commission à revoir son texte : en 2 013 et en 2 016, elle a maintenu ses propositions.
Qu’est-ce qui fait de la politique de l’eau un exemple de délibération à plusieurs niveaux ?
- A. Une décision du Conseil de sécurité appliquée ensuite par l’UE
- B. Une loi française reprise ensuite par toute l’Union
- C. Un objectif européen, une loi nationale, un plan par bassin
- D. Un traité négocié par les communes riveraines
Réponse
C. Un objectif européen, une loi nationale, un plan par bassin — La directive-cadre de 2 000 fixe l’objectif, une loi la transpose, chaque comité de bassin débat puis adopte son plan de gestion.
Pourquoi les décisions des COP sur le climat se prennent-elles par consensus ?
- A. La Charte de l’ONU l’impose à toute conférence
- B. Leur règlement prévoyant un vote n’a jamais été adopté
- C. Le Conseil de sécurité doit ensuite les valider
- D. Chaque État y dispose d’un droit de veto écrit dans l’accord
Réponse
B. Leur règlement prévoyant un vote n’a jamais été adopté — Faute d’accord sur l’article qui organisait un vote, le règlement intérieur n’a jamais été adopté : le consensus est la règle de fait.
Pourquoi la réforme du Conseil de sécurité est-elle si difficile ?
- A. Les cinq permanents doivent ratifier toute révision
- B. L’Assemblée générale ne peut pas en débattre
- C. Elle exige l’unanimité des 193 États membres
- D. Le secrétaire général dispose d’un droit de veto
Réponse
A. Les cinq permanents doivent ratifier toute révision — Article 108 : deux tiers des États, dont tous les membres permanents. Ceux qui ont le veto peuvent bloquer la réforme qui le limiterait.
Que montre le départ de Viktor Orbán de la salle, le 14 décembre 2 023 ?
- A. La Hongrie a quitté l’Union européenne ce jour-là
- B. Un seul État peut annuler une décision du Conseil européen
- C. Le Conseil européen vote à la majorité qualifiée
- D. Un État peut laisser passer une décision sans l’approuver
Réponse
D. Un État peut laisser passer une décision sans l’approuver — Absent, il n’objecte pas : le Conseil européen décide d’ouvrir des négociations d’adhésion sans que la Hongrie les approuve.
À quoi sert la résolution « Union pour le maintien de la paix » (1 950) ?
- A. Supprimer le veto sur les questions de procédure
- B. Créer les premiers Casques bleus de l’ONU
- C. Saisir l’Assemblée d’une crise bloquée au Conseil
- D. Admettre de nouveaux membres sans vote
Réponse
C. Saisir l’Assemblée d’une crise bloquée au Conseil — Depuis le 3 novembre 1 950, l’Assemblée générale peut se saisir d’une crise quand le Conseil est paralysé par un veto.
Niveau difficile ★★★ — 12 questions
Quelle affirmation sur la majorité qualifiée au Conseil de l’UE est exacte ?
- A. Quinze États suffisent toujours, quelle que soit leur taille
- B. Seize États peuvent ne pas suffire s’ils pèsent trop peu
- C. Trois États peuplés forment une minorité de blocage
- D. Elle s’applique à la fiscalité depuis le traité de Lisbonne
Réponse
B. Seize États peuvent ne pas suffire s’ils pèsent trop peu — Il faut aussi 65 % de la population : seize petits États n’y arrivent pas. Une minorité de blocage exige au moins quatre États ; la fiscalité reste à l’unanimité.
Quelle affirmation sur le consensus dans les COP est exacte ?
- A. Il a été constaté malgré l’objection d’un État
- B. Il suppose un vote où chaque État dit oui
- C. Il est inscrit dans un règlement adopté en 1 995
- D. Il donne à chaque État un veto reconnu
Réponse
A. Il a été constaté malgré l’objection d’un État — À Cancún (2 010), la présidence passe outre l’objection d’un seul État : le consensus n’est pas l’unanimité. Le règlement intérieur n’a jamais été adopté.
Quelle affirmation sur la résolution ES-11/1 du 2 mars 2 022 est exacte ?
- A. Le Conseil de sécurité l’a votée par 11 voix
- B. Adoptée à l’unanimité, elle oblige juridiquement la Russie
- C. Elle a été bloquée par le veto de la Russie
- D. Adoptée par 141 voix, elle n’oblige pas la Russie
Réponse
D. Adoptée par 141 voix, elle n’oblige pas la Russie — Adoptée par l’Assemblée générale (141 voix contre 5 et 35 abstentions), où le veto n’existe pas, elle est une recommandation.
Quelle affirmation sur les votes de l’Assemblée générale est exacte ?
- A. Les cinq permanents y disposent d’un veto
- B. Les deux tiers se calculent toujours sur les 193 États
- C. Les abstentions ne comptent pas dans les deux tiers
- D. Toutes ses résolutions obligent les États
Réponse
C. Les abstentions ne comptent pas dans les deux tiers — Article 18 : deux tiers des membres présents et votants ; un État qui s’abstient n’est pas « votant ». Pas de veto à l’Assemblée.
Quelle affirmation sur la réforme du Conseil de sécurité adoptée en 1 963 est exacte ?
- A. Elle donne un siège permanent à l’Inde et au Japon
- B. Elle n’ajoute que des membres non permanents
- C. Elle supprime le veto sur la procédure
- D. Elle est adoptée sans ratification
Réponse
B. Elle n’ajoute que des membres non permanents — La résolution 1 991 A (XVIII) porte le Conseil de 11 à 15 membres par quatre sièges non permanents ; elle entre en vigueur en 1 965 après ratification.
Quelle affirmation sur l’initiative franco-mexicaine sur le veto est exacte ?
- A. Une renonciation volontaire, sans réviser la Charte
- B. Elle a supprimé le veto en cas de génocide
- C. Elle demande un siège permanent pour le Mexique et l’Allemagne
- D. Elle a été inscrite dans la Charte en 2 024
Réponse
A. Une renonciation volontaire, sans réviser la Charte — Depuis 2 015, la France et le Mexique proposent que les permanents renoncent d’eux-mêmes au veto en cas d’atrocités de masse ; la Charte reste inchangée.
Quelle affirmation sur le Pacte pour l’avenir (2 024) est exacte ?
- A. Il a été ratifié par les cinq permanents
- B. Il ajoute deux sièges permanents africains au Conseil
- C. Il a été bloqué par le veto de la Russie
- D. Il promet une réforme du Conseil, sans contraindre
Réponse
D. Il promet une réforme du Conseil, sans contraindre — Adopté le 22 septembre 2 024 après le rejet d’un amendement russe, il engage politiquement les États à réformer le Conseil, sans modifier la Charte.
Quelle affirmation sur la directive est exacte ?
- A. Elle laisse chaque État libre de l’appliquer
- B. Elle s’applique telle quelle, sans loi nationale
- C. Elle laisse le choix des moyens, pas de l’objectif
- D. Elle est votée par les parlements nationaux
Réponse
C. Elle laisse le choix des moyens, pas de l’objectif — La directive lie les États quant au résultat ; chacun choisit la forme et les moyens, par une loi de transposition.
Quel argument répond à la critique du « déficit démocratique » ?
- A. La Commission est élue au suffrage universel direct depuis 2 009
- B. Aucune loi ordinaire ne passe sans le Parlement européen
- C. Le Conseil européen vote les lois en séance publique
- D. Les trilogues sont retransmis en direct
Réponse
B. Aucune loi ordinaire ne passe sans le Parlement européen — Depuis Lisbonne, le Parlement élu est colégislateur. La Commission n’est pas élue au suffrage direct, le Conseil européen ne vote pas les lois, les trilogues sont informels.
Dans quel cas le principe de subsidiarité ne s’applique-t-il pas ?
- A. Dans une compétence exclusive de l’Union
- B. Dans une politique de l’environnement
- C. Dans une compétence partagée
- D. Quand un parlement national le conteste par écrit
Réponse
A. Dans une compétence exclusive de l’Union — La subsidiarité ne joue que hors des compétences exclusives : quand l’Union seule est compétente, la question de l’échelle ne se pose pas.
Que montre la fabrique des objectifs de développement durable (2 012-2 015) ?
- A. Un traité contraignant ratifié par tous
- B. Une décision du Conseil de sécurité imposée aux États
- C. Un texte rédigé par le seul secrétaire général
- D. Une longue délibération ouverte avant l’adoption
Réponse
D. Une longue délibération ouverte avant l’adoption — Préparés pendant trois ans par un groupe de travail ouvert de l’Assemblée, adoptés en 2 015 : les ODD engagent politiquement, sans être un traité.
Quelle affirmation sur les trilogues est exacte ?
- A. Des votes qui remplacent celui du Parlement européen
- B. Une procédure de vote prévue par la Charte des Nations unies
- C. Des réunions informelles où se négocient les compromis
- D. Des réunions communes des trois « conseils »
Réponse
C. Des réunions informelles où se négocient les compromis — Parlement, Conseil et Commission y rapprochent leurs positions ; le texte doit ensuite être voté formellement par le Parlement et le Conseil.
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