Libertés : la liberté d’expression et la liberté de la presse

Complète chaque phrase avec le mot ou le nombre qui convient.

1. Dans la Convention internationale des droits de l’enfant, la liberté d’expression est reconnue par l’article .
   Article 13 : rechercher, recevoir et répandre des informations et des idées ; la loi peut la limiter pour respecter les droits ou la réputation d’autrui.
2. Penser ou croire n’est jamais puni en France : il n’existe pas de délit d’.
   La loi ne punit que certaines paroles publiques et les actes, jamais les pensées.
3. Pour la loi, un propos « public » est un propos tenu dans un lieu ou sur un espace ouvert à : la rue, un journal, un réseau social ouvert.
   Un groupe privé restreint n’est pas un espace public.
4. Au collège, les élèves s’expriment notamment par leurs de classe et au conseil de la vie collégienne.
   Ils portent la parole de leur classe, au conseil de classe par exemple.

Pour chaque propos tenu publiquement, écris « critique », « injure » ou « discours de haine ».

1. « La nouvelle règle du CDI, qui interdit de travailler à plusieurs, est absurde. » →
   On juge une règle et on donne son avis : c’est permis.
2. « T’es qu’un bouffon, personne ne veut de toi », écrit sous la photo d’un camarade. →
   Un terme de mépris, sans fait précis reproché : injure.
3. « Les personnes sourdes ralentissent tout le monde, il faut les interdire dans les centres de loisirs. » →
   On rejette des personnes à cause de leur handicap : discours de haine.
4. « Cette série est mal jouée et sa fin ne tient pas debout. » →
   Une œuvre est jugée, même durement : critique libre.
5. « Espèce de naze, arrête les vidéos ! », écrit sous la vidéo d’un vidéaste. →
   Un mot qui rabaisse, sans rien reprocher de précis : injure.
6. « Je trouve les interdits de cette religion absurdes, et je le dis. » →
   On critique des idées, des règles religieuses : c’est libre ; ce sont les fidèles, les personnes, que la loi protège.
7. « Les femmes n’ont rien à faire en politique, qu’elles se taisent. » →
   On rabaisse un groupe à cause de son sexe et on veut l’exclure : discours de haine.

Écris « vrai » ou « faux ». L’explication apparaît après vérification.

1. Un élève peut critiquer le règlement de son collège, à condition de n’insulter personne. →
   Vrai : critiquer une règle, c’est donner son avis ; ce qui est interdit, c’est d’attaquer une personne.
2. Une insulte n’est punie que si elle est publique. →
   Faux : dans un groupe privé, c’est une injure non publique, punie d’une amende ; en public, les peines sont plus lourdes.
3. Un discours de haine n’est puni que s’il est publié sur internet. →
   Faux : la loi s’applique partout, dans la rue, dans un journal, sur une affiche comme en ligne.
4. Se moquer chaque jour du handicap d’un camarade n’est qu’une critique, permise par la liberté d’expression. →
   Faux : on vise la personne pour ce qu’elle est, et de façon répétée : c’est de la haine et du harcèlement, pas une critique.

Écris l’année de chaque texte.

1. Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, article 11 :
   26 août 1789.
2. Loi qui met fin au monopole de l’État sur la radio et la télévision (29 juillet) :
   Loi du 29 juillet 1982 ; TF1 est privatisée en 1987.
3. Déclaration universelle des droits de l’homme, article 19 :
   10 décembre 1948, adoptée par l’ONU à Paris.
4. Convention européenne des droits de l’homme, article 10 :
   4 novembre 1950.
5. Constitution de la V^e République :
   4 octobre 1958 ; son Préambule renvoie à la DDHC.

D’où vient chaque phrase ? Écris « DDHC », « loi sur la presse », « DUDH », « CEDH » ou « Code de l’éducation ».

1. « … tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté… » →
   Article 11 de la Déclaration de 1789.
2. « Tout journal ou écrit périodique peut être publié sans déclaration ni autorisation préalable… » →
   Article 5 de la loi du 29 juillet 1881, dans sa rédaction de 2012.
3. « Tout individu a droit à la liberté d’opinion et d’expression… » →
   Article 19 de la Déclaration universelle de 1948.
4. Des restrictions « prévues par la loi » et « nécessaires, dans une société démocratique » →
   Article 10, paragraphe 2, de la Convention de 1950.
5. Les collégiens « disposent […] de la liberté d’information et de la liberté d’expression » →
   Article L. 511-2 du Code de l’éducation.

Écris « vrai » ou « faux ». L’explication apparaît après vérification.

1. La liberté de la presse permet à un journal de publier une accusation inventée sans jamais être poursuivi. →
   Faux : pas d’autorisation avant, mais une responsabilité après ; inventer une accusation, c’est une diffamation.
2. La liberté de croire ou de ne pas croire peut être limitée par la loi, comme la liberté d’expression. →
   Faux : la liberté de conscience est absolue (article 10 de la DDHC) ; seule l’expression publique est encadrée.
3. En dehors de son service, un professeur de collège public garde sa liberté d’expression, avec un devoir de réserve. →
   Vrai : neutralité pendant le service, liberté en dehors, sans excès qui nuirait à l’image de son administration.
4. Au nom de leur liberté d’expression, des collégiens peuvent interrompre un cours pour lire leur pétition à la classe. →
   Faux : l’exercice de cette liberté ne peut pas porter atteinte aux activités d’enseignement ; la pétition s’affiche sur le panneau prévu.
5. En France, la censure préalable des journaux par l’État est interdite. →
   Vrai : aucun juge ni ministre ne relit un journal avant parution.

Complète chaque phrase avec le mot qui convient.

1. L’information courte et brute qu’une agence envoie aux rédactions s’appelle une .
   Les médias l’achètent puis la complètent ou la mettent en forme.
2. L’orientation générale d’un média (sujets choisis, ton, valeurs) s’appelle sa ligne .
   Deux journaux sérieux peuvent traiter le même fait sous des angles différents.
3. L’article dans lequel la rédaction exprime ouvertement son avis s’appelle un .
   Il est signé et clairement séparé des articles d’information.
4. La première page d’un journal, qui présente les titres du jour, s’appelle la .
   Choisir la une, c’est hiérarchiser : décider ce qui est le plus important.
5. Parce qu’elle enquête et révèle les abus de ceux qui gouvernent, on surnomme la presse le « quatrième ».
   À côté des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.
6. La diversité des médias, des opinions et des propriétaires s’appelle le .
   Condition d’une information libre, protégée par la loi du 30 septembre 1986.

Pour chaque phrase, écris « information », « opinion », « publicité » ou « satire ».

1. « Le conseil municipal a voté mardi un budget de 2,4 milliards d’euros, par 68 voix contre 33. » →
   Fait précis, daté, chiffré, vérifiable au compte rendu de séance.
2. « Ce budget est une catastrophe pour les quartiers nord. » →
   Jugement de valeur : légitime dans un éditorial ou une tribune, mais ce n’est pas une information.
3. « Le vélo pliant qui a conquis les cyclistes : découvrez-le avant tout le monde. » (contenu signalé « partenariat ») →
   Contenu payé par une marque : la mention « partenariat » ou « sponsorisé » est obligatoire.
4. « Le maire décrète le mistral hors la loi, les contrevenants seront soufflés. » (site Le Gorafi) →
   Fausse nouvelle assumée, humoristique ; elle devient une infox si on la repartage comme vraie.
5. « Selon l’Insee, le taux de chômage était de 7,4 % au premier trimestre 2025. » →
   Chiffre attribué à une source identifiée.
6. « Les chiffres du chômage sont forcément truqués, comme d’habitude. » →
   Affirmation sans preuve : « forcément » et « comme d’habitude » signalent un jugement.

Écris le nom ou le mot demandé.

1. Autorité qui mesure les temps de parole politiques à la radio et à la télévision : l’
   Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, née en 2022 de la fusion du CSA et de la Hadopi.
2. Texte de 1971 qui fixe les devoirs et les droits des journalistes : la Déclaration de
   Adoptée par les syndicats de journalistes européens.
3. Droit d’un journaliste de quitter, avec des indemnités, un journal qui change de ligne : la clause de
   Loi de 1935 : elle protège son indépendance face à son employeur.
4. Selon l’arrêt Handyside (1976), la liberté d’expression protège aussi les idées qui « heurtent, ou inquiètent ».
   Cour européenne des droits de l’homme : déplaire n’est pas un délit.
5. Délit supprimé en France en 1791, qui punissait l’offense faite à la religion : le
   Depuis, critiquer ou moquer une religion est libre (le droit local d’Alsace-Moselle l’a gardé jusqu’en 2017).

Écris l’année ou le nombre demandé (en chiffres).

1. Attentat contre la rédaction de Charlie Hebdo : 7 janvier
   Douze morts, dont huit membres du journal.
2. Assassinat de Samuel Paty, professeur au collège du Bois-d’Aulne : 16 octobre
   Un hommage national lui a été rendu le 21 octobre à la Sorbonne.
3. Assassinat de Dominique Bernard au lycée Gambetta-Carnot d’Arras : 13 octobre
   Il tentait de protéger ses élèves.
4. Nombre de pays classés chaque année par Reporters sans frontières :
   Les pays nordiques sont en tête.
5. Journée mondiale de la liberté de la presse : le mai
   Date choisie par l’ONU en 1993.
6. Nombre de journalistes tués dans le monde en 2024, selon le bilan de RSF :
   Dont 31 dans des zones de guerre ; 550 étaient emprisonnés.

Pour chaque situation, écris la menace : « violence », « censure », « procédure-bâillon » ou « manipulation ».

1. Un reporter qui enquêtait sur un trafic d’armes est enlevé puis retenu plusieurs mois. →
   Enlever un journaliste pour qu’il cesse d’enquêter : la violence.
2. Le ministère de l’Information d’un pays autoritaire ferme une radio qui donnait la parole aux opposants. →
   Le pouvoir fait taire un média critique : censure d’État.
3. Une grande entreprise réclame 5 millions d’euros à une petite ONG qui a publié un rapport sur ses usines, en sachant qu’elle ne peut pas payer des années d’avocat. →
   Le but n’est pas de gagner, mais de faire céder l’ONG : procédure-bâillon.
4. Des centaines de faux comptes pilotés depuis l’étranger partagent en même temps un faux article à l’apparence d’un grand quotidien. →
   Faux contenus diffusés de façon massive et coordonnée : manipulation.
5. Un gouvernement interdit aux télévisions du pays de diffuser les discours des candidats d’opposition. →
   Le pouvoir décide de ce que les citoyens ont le droit de voir : censure d’État.
6. Un photographe de presse est frappé et son appareil détruit pendant qu’il couvre une manifestation. →
   Frapper un journaliste pour l’empêcher de travailler : violence.

Écris « vrai » ou « faux ». L’explication apparaît après vérification.

1. Une procédure-bâillon ne menace plus la presse quand le journaliste finit par gagner son procès. →
   Faux : il a perdu du temps et de l’argent, et d’autres renoncent à enquêter par peur d’un procès.
2. La directive européenne du 11 avril 2024 permet au juge de rejeter rapidement une demande manifestement infondée dans les affaires civiles qui concernent plusieurs pays. →
   Vrai : c’est la « loi Daphne », contre les procédures-bâillons.
3. Seules les dictatures menacent la liberté de la presse ; en démocratie, elle ne risque rien. →
   Faux : en France aussi, des journalistes et des professeurs ont été tués, et des procès servent à intimider.
4. La journaliste maltaise Daphne Caruana Galizia a été emprisonnée par l’État de Malte pour ses enquêtes. →
   Faux : elle a été assassinée en 2017 ; elle faisait face à plus de quarante procès en diffamation, une pression judiciaire avant la violence.

Complète avec le mot qui convient.

1. Une injure envoyée à une seule personne, en message privé, n’est qu’une : 38 € d’amende.
   La loi de 1881 vise les propos publics ; en privé, la peine est bien plus faible.
2. Une menace de mort, même envoyée en privé, vaut bien plus qu’une amende de 38 € : c’est un .
   Exprimer n’est pas agir : la menace sort de la liberté d’expression.
3. Présenter publiquement un attentat comme admirable, c’est en faire l’.
   Elle est punie plus lourdement quand elle est commise en ligne.
4. Contester l’existence de la Shoah, crime contre l’humanité, s’appelle le .
   Contester un crime contre l’humanité reconnu est un délit.
5. La loi de 1881 ne vise que les propos : dans un journal, sur une affiche, sur un réseau social ouvert.
   Un groupe privé restreint n’est pas un espace public.

Pour chaque propos tenu publiquement, écris « opinion », « diffamation », « injure » ou « provocation ».

1. « L’entraîneur du club de natation a détourné l’argent des inscriptions. » (aucune preuve n’est donnée) →
   Un fait précis qui atteint l’honneur : diffamation, sauf si l’auteur prouve ce qu’il avance.
2. « Cette piscine est mal chauffée et ses horaires sont ridicules. » →
   Un jugement sur un service : opinion libre.
3. « Espèce de minable, rends ta médaille ! », écrit sous la photo d’une nageuse. →
   Un mot de mépris sans fait reproché : injure.
4. « Il faut chasser du quartier tous les fidèles de cette mosquée. » →
   Un appel à rejeter des personnes à cause de leur religion : provocation à la haine et à la discrimination (article 24).
5. « Le président du club d’échecs triche aux tournois en se faisant souffler les coups. » (rien ne le prouve) →
   Un fait précis (tricher) imputé à une personne identifiable : diffamation.
6. « La réforme des retraites est injuste et mal pensée. » →
   Critique d’une loi : opinion politique, au cœur de la liberté d’expression.
7. « Ce député est un parasite et un incapable. » →
   Des termes de mépris, sans fait précis : injure.
8. « Chefs d’entreprise, n’embauchez plus personne de ce pays ! » →
   Un appel à écarter des personnes à cause de leur origine : provocation à la discrimination.

Pour chaque situation, écris le texte qui s’applique : « Code pénal », « loi de 1881 » ou « Code civil ».

1. Un compte célèbre un attentat et appelle à en commettre d’autres. →
   Apologie du terrorisme : Code pénal, article 421-2-5, avec une peine plus lourde quand elle est commise en ligne.
2. Un site annonce, en sachant que c’est faux, qu’un barrage a cédé, ce qui provoque la panique dans la vallée. →
   Fausse nouvelle troublant la paix publique : loi de 1881, article 27, jusqu’à 45 000 €.
3. Un magazine révèle, sans son accord, qu’un acteur est soigné pour une maladie grave. →
   Code civil, article 9 : « chacun a droit au respect de sa vie privée », et la santé en fait partie. La célébrité ne supprime pas ce droit.
4. Un blog nie que les nazis aient exterminé les Juifs d’Europe. →
   Négationnisme : article 24 bis de la loi de 1881.
5. Un adulte envoie à son voisin, en message privé, une menace de mort. →
   La menace relève du Code pénal (article 222-17), qu’elle soit publique ou non.

Pour chaque situation, écris la règle qui s’applique : « pas d’autorisation », « droit de réponse », « exception de vérité » ou « secret des sources ».

1. Trois retraités veulent lancer une revue de randonnée et se demandent s’ils doivent écrire à la préfecture pour obtenir un accord. →
   Loi de 1881, article 5 : ni autorisation ni déclaration préalable.
2. Un restaurateur cité dans un article sur l’hygiène des cuisines veut que le journal publie sa version des faits. →
   Article 13 : toute personne nommée peut faire publier sa réponse, même si l’article est exact.
3. Poursuivi pour diffamation, un quotidien produit les relevés bancaires qui prouvent ce qu’il a écrit. →
   Article 35 : le journal qui prouve le fait est relaxé.
4. Un enquêteur demande à un reporter de radio le nom du salarié qui lui a parlé d’un licenciement caché ; le reporter refuse de le dire. →
   Loi du 4 janvier 2010 : sans cette garantie, les témoins n’oseraient plus parler.

Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse (extraits, version en vigueur).
Article 1^er. « L’imprimerie et la librairie sont libres. »
Article 29. « Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. […] Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait est une injure. »
Article 42. « Seront passibles, comme auteurs principaux, des peines qui constituent la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse, dans l’ordre ci-après, savoir : 1° les directeurs de publications ou éditeurs […] ; 2° à leur défaut, les auteurs ; 3° à défaut des auteurs, les imprimeurs ; 4° à défaut des imprimeurs, les vendeurs, les distributeurs et afficheurs. »
Article 65. « L’action publique et l’action civile résultant des crimes, délits et contraventions prévus par la présente loi se prescriront après trois mois révolus, à compter du jour où ils auront été commis […]. »
Réponds aux questions en t’appuyant sur ces extraits.

1. D’après l’article 1^er, que sont l’imprimerie et la librairie ? →
   C’est la phrase qui ouvre la loi : la liberté est la règle.
2. Quel mot de l’article 29 permet de distinguer la diffamation de l’injure ? →
   La diffamation impute un fait ; l’injure « ne renferme l’imputation d’aucun fait ».
3. D’après l’article 42, qui est poursuivi en premier pour un délit commis dans un journal ? →
   Responsabilité « en cascade » : le directeur de publication, puis l’auteur, l’imprimeur, le vendeur.
4. D’après l’article 65, dans quel délai la victime doit-elle agir en justice ? →
   Trois mois à compter de la publication (un an pour les propos racistes, sexistes ou homophobes).

Écris « vrai » ou « faux ». L’explication apparaît après vérification.

1. Le droit de réponse permet de faire interdire le numéro du journal en cause. →
   Faux : il permet de faire publier sa réponse, pas de censurer ; on répond à un article par la parole.
2. Un journal qui ne peut pas prouver le fait qu’il a publié est forcément condamné pour diffamation. →
   Faux : il peut encore être relaxé s’il montre sa bonne foi : but légitime, enquête sérieuse, prudence dans l’expression.
3. Les règles de la loi de 1881 s’appliquent aussi à un compte public sur un réseau social. →
   Vrai : publier en ligne sur un espace ouvert, c’est publier.
4. Un quotidien qui reçoit une demande de droit de réponse doit la publier dans les trois jours. →
   Vrai : article 13 ; la réponse paraît à la même place et dans les mêmes caractères que l’article qui l’a provoquée.