Discriminations : discours de haine en ligne et harcèlement

1. a)Répétition (chaque soir depuis la rentrée), intention (montages voulus pour l’humilier), déséquilibre de pouvoir (trois élèves et un groupe contre une seule). (1)
2. b)Son sexe : parce qu’elle est une fille, on lui reproche de ne pas correspondre à ce qu’on croit « normal » pour une fille. Le rejet part d’un stéréotype de genre (« le rugby, c’est pour les garçons »). (1)
3. c)Ils sont comparses : ils encouragent les harceleurs et diffusent les montages. Le harceleur cherche l’approbation du groupe ; leurs émojis la lui donnent. (1)
4. d)Le harcèlement est commis à cause du sexe de la victime : c’est une circonstance aggravante (article 132-77 du Code pénal), qui alourdit la peine du harcèlement scolaire. (1)

À retenir — le harcèlement vise souvent une différence ; le mobile discriminatoire alourdit la peine.

1. a)Critique permise : elle juge sa performance, ce qu’elle a fait. (1)
2. b)Discours de haine : il la rejette pour son origine supposée et appelle à l’exclure. (1)
3. c)Discours de haine : une généralisation méprisante qui vise toutes les femmes, à cause de leur sexe. (1)
4. d)Critique permise : elle porte sur une décision technique, pas sur l’identité de quelqu’un. (1)

Méthode — je me demande si le message vise ce que la personne a fait (critique) ou ce qu’elle est (haine).

1. a)Provocation publique à la haine ou à la discrimination (loi du 29 juillet 1881) : jusqu’à 1 an de prison et 45 000 € d’amende. (1)
2. b)Injure non publique : une amende, jusqu’à 1 500 € pour une injure raciste. (1)
3. c)Raid numérique (loi du 3 août 2018) : chacun est coupable de harcèlement, même pour un message ; en ligne, jusqu’à 2 ans et 30 000 €. (1)
4. d)Le pseudonyme ne protège pas : la justice peut l’identifier. Harcèlement scolaire (loi du 2 mars 2022) : dès 13 ans, une peine est possible, réduite de moitié ; ses parents paient les dommages et intérêts. (1)

Erreur fréquente — croire qu’un pseudonyme, un seul message ou un groupe privé met à l’abri de la loi.

1. a)Le Conseil constitutionnel a censuré cette obligation le 18 juin 2020 : par peur des amendes, les plateformes auraient retiré des contenus licites ; c’était une atteinte disproportionnée à la liberté d’expression. (1)
2. b)L’Observatoire de la haine en ligne, auprès de l’Arcom (le CSA en 2020) : il suit et analyse l’évolution des contenus haineux, avec des plateformes, des associations, des administrations et des chercheurs. (1)
3. c)6 % de 80 milliards : 80 × 0,06 = 4,8. L’amende peut atteindre 4,8 milliards d’euros. (1)
4. d)Un organisme reconnu pour son expertise, désigné en France par l’Arcom, dont les signalements sont traités en priorité : le 3018 de l’association e-Enfance (novembre 2024). (1)

Repère — la plateforme retire ; l’Arcom et la Commission européenne contrôlent ; le juge condamne les auteurs.

1. a)Ne pas répondre ; faire des captures d’écran (date, pseudos) ; bloquer ; en parler à un adulte de confiance ; appeler le 3018 ; il peut porter plainte. (1)
2. b)Ne pas aimer, ne pas partager ni rire, ne pas répondre par la haine. Soutenir Mathis en privé, signaler les messages, prévenir un adulte. (1)
3. c)Sur Pharos (internet-signalement.gouv.fr), car ce sont des contenus illicites publics ; le 3018 peut aussi aider à les faire retirer. (1)
4. d)De ne pas le faire : répondre par des insultes ferait de lui un auteur à son tour. Mieux vaut garder les preuves, signaler et se faire aider. (1)

Le point clé — on ne combat pas la haine par la haine : on garde des preuves, on signale et on se fait aider.