Les droits de l'Homme

1. Définis les droits de l'Homme et explique ce que signifie « inaliénable ».
2. Donne la date complète, l'auteur (institution) et le nombre d'articles de la DUDH.
3. Cite les trois générations de droits avec un exemple pour chacune.
4. Qu'est-ce qu'une ONG ? Nomme-en deux qui défendent les droits humains, avec leur date de création.

Art. 1. « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. »
Art. 4. « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi. »
Art. 6. « La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les citoyens étant égaux à ses yeux sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents. »
Art. 9. « Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi. » (Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen, 26 août 1789, extraits)

1. Présente le document : nature, date, auteur, contexte historique en une phrase.
2. Article 1 : « libres et égaux en droits ». Explique pourquoi l'expression « en droits » est importante, puis montre en quoi la seconde phrase rompt avec la société d'Ancien Régime.
3. Article 4 : qui fixe les limites de la liberté, et selon quel critère ? Illustre par un exemple actuel où la loi limite une liberté pour protéger autrui.
4. Articles 6 et 9 : relève, pour chacun, le principe affirmé, et indique pour l'article 6 le lien avec la démocratie représentative.

Quelques traités de l'ONU relatifs aux droits de l'Homme (nombre d'États parties arrondi, 2025 ; l'ONU compte 193 États membres).

1. Pourquoi la Déclaration universelle de 1948 ne figure-t-elle pas dans ce tableau, alors qu'elle est le texte le plus célèbre ?
2. Calcule, pour le Pacte sur les droits civils et politiques et pour le Statut de Rome, la part des États membres de l'ONU qui les ont ratifiés (arrondis à l'unité). Que constates-tu ?
3. Explique l'écart de dix ans entre l'adoption des Pactes (1966) et leur entrée en vigueur (1976). Pourquoi la Convention des droits de l'enfant est-elle entrée en vigueur en un an seulement ?
4. Quel traité est le moins ratifié ? Propose une explication en t'aidant du cours, puis dis pourquoi, malgré cela, ce traité reste important.

Une ONG publie un rapport sur un État imaginaire, la Vardanie, membre de l'ONU : « Depuis les élections de 2023, annulées par le président, quatre journaux ont été fermés et douze journalistes sont détenus sans procès depuis plus d'un an. La minorité linguistique du nord n'a plus accès aux écoles publiques. Des témoignages font état de coups et de privations de sommeil dans les commissariats. Le gouvernement répond que « chaque pays a ses traditions » et que la Vardanie n'a jamais ratifié la Convention contre la torture. »

1. Identifie quatre violations décrites dans le rapport et, pour chacune, le droit de la DUDH atteint (donne le numéro d'article ou le nom du droit).
2. Le gouvernement invoque les « traditions » du pays. À l'aide d'un principe affirmé à Vienne en 1993, réponds à cet argument.
3. La Vardanie n'a pas ratifié la Convention contre la torture. Est-elle pour autant libre de la pratiquer ? Distingue ce qui l'engage juridiquement et ce qui relève de la Déclaration de 1948.
4. Indique trois actions possibles, à des échelles différentes (internationale, associative, individuelle), pour faire pression sur ce gouvernement, et une limite de chacune.

Depuis 1948, certains États contestent l'universalité des droits de l'Homme au nom de leurs cultures ou de leurs religions ; d'autres y voient une exigence commune à toute l'humanité. Construis une réponse organisée en quatre étapes.

1. Explique ce que signifie « universel » appliqué aux droits de l'Homme, en t'appuyant sur les articles 1 et 2 de la DUDH.
2. Présente un argument de ceux qui contestent l'universalité, en montrant ce qu'ils reprochent à la Déclaration de 1948.
3. Présente un argument en faveur de l'universalité, en t'appuyant sur les conditions de rédaction de la DUDH ou sur un fait précis.
4. Conclus en montrant que l'universalité est un principe affirmé par le droit, mais aussi un combat inachevé, avec un exemple.