La liberté de conscience

1. Recopie l'article 10 de la DDHC (ou l'essentiel de son contenu).
2. Quel article de la DUDH garantit le droit de changer de religion ? Année ?
3. Que s'est-il passé en 1598, puis en 1685 ?
4. Quelle loi, à quel article, dit que « la République assure la liberté de conscience » ?

Nadia travaille dans un petit restaurant. Le patron, très croyant, insiste chaque semaine pour qu'elle assiste avec lui à un office religieux. Un jour, il lui dit : « Si tu ne viens pas dimanche, je ne renouvelle pas ton contrat. » Nadia n'est pas croyante.

1. Quelle liberté de Nadia est menacée ? Distingue for intérieur et manifestation.
2. Quel article de quelle loi punit précisément ce comportement ? Cite l'élément du texte qui correspond à la menace du patron.
3. Le patron répond qu'il ne fait que du prosélytisme, qui est légal. Que lui objecter ?
4. Vers qui Nadia peut-elle se tourner ? Cite deux recours.

1. Un lycéen pense que la peine de mort devrait être rétablie. Absolue ou encadrée ? Justifie.
2. Une agente de la CAF porte un signe religieux visible au guichet. Absolue ou encadrée ? Justifie.
3. Une femme quitte la religion de ses parents à 25 ans. Absolue ou encadrée ? Justifie.
4. Un groupe organise une prière collective sur la voie publique. Absolue ou encadrée ? Justifie.

« 1. Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction, ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques et l'accomplissement des rites. 2. La liberté de manifester sa religion ou ses convictions ne peut faire l'objet d'autres restrictions que celles qui, prévues par la loi, constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité publique, à la protection de l'ordre, de la santé ou de la morale publiques, ou à la protection des droits et libertés d'autrui. » (Convention européenne des droits de l'homme, 4 novembre 1950, article 9)

1. À qui ce droit est-il reconnu ? Relève le mot exact du texte.
2. Le paragraphe 2 permet des restrictions. Portent-elles sur la liberté de pensée ou sur la liberté de manifester ? Recopie l'expression qui le prouve.
3. Cite les trois conditions qu'une restriction doit remplir.
4. Un État interdit une religion parce que ses fidèles sont peu nombreux. Cette interdiction respecte-t-elle l'article 9 ? Justifie avec le texte.

1. « La phrase « Je ne suis pas d'accord avec ce que vous dites, mais je me battrai pour que vous puissiez le dire » a été écrite par Voltaire. » Corrige.
2. « Le recensement demande la religion des habitants pour mieux organiser les lieux de culte. » Corrige.
3. « La liberté de conscience permet de refuser d'obéir à toute loi contraire à ses convictions. » Corrige.
4. « Un athée n'est pas concerné par la liberté de conscience puisqu'il n'a pas de religion. » Corrige.